Le cabinet intervient dans les domaines de l’audiovisuel, des médias, de la musique, du spectacle vivant et de l’édition littéraire. La pratique du cabinet se singularise par une connaissance approfondie de chacun de ces secteurs, qui va au-delà du simple cadre juridique. Nos avocats sont en effet tous implantés dans l’industrie des médias depuis de nombreuses années et en connaissent l’écosystème, les acteurs et les institutions.
Squair représente une grande variété d’intervenants : groupes audiovisuels, producteurs, distributeurs, labels, éditeurs, talents, ayants droits, plateformes numériques, agences de communication, ou fonds d’investissement.
Nous assistons nos clients à toutes les étapes de la création et de l’exploitation, au plus près de leurs besoins opérationnels. Squair est par exemple en mesure de négocier et de rédiger des contrats de cession de droits entre un producteur et un auteur, des contrats d’enregistrement phonographique, d’édition musicale, des contrats de coproduction, de distribution, de vente de droits d’exploitation en France et dans le reste du monde. Nous sommes aussi en mesure d’aider des plateformes de contenus numériques à mettre en place de conditions générales et politiques de confidentialité destinées à leurs utilisateurs, ainsi qu’à négocier tous contrats avec leurs régies publicitaires et leurs annonceurs.
De plus, nous intervenons régulièrement dans le cadre d’opérations de cessions de catalogues de droits audiovisuels ou musicaux. Nous accompagnons nos clients pour la réalisation d’audits, la négociation des contrats de cession et la gestion des problématiques post-acquisition.
Squair peut également réaliser des prestations de détachement chez ses clients, en vue de mettre en place un service juridique externalisé, ou de venir en renfort de votre équipe.
Par ailleurs, nous assurons régulièrement la représentation de nos clients dans le cadre de contentieux, notamment dans le cadre d’affaires de contrefaçon de droits d’auteurs, de ruptures de contrats ou de litiges entre ayants droits.